Marque expirée - Marque en non vigueur

Salad' Futée
DACO FRANCE S.A à directoire de surveillance

Numéro de dépôt :
3497772
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
Salad\' Futée de DACO FRANCE S.A à directoire de surveillance

Présentation de la marque Salad' Futée

Déposée le 26 avril 2007 par la société DACO FRANCE S.A à directoire de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salad' Futée »

Le déposant est la société DACO FRANCE S.A à directoire de surveillance domicilié(e) 8 LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 482 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACO FRANCE domicilié(e) 8 LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salad' Futée est expirée depuis le 26 avril 2017.


DACO FRANCE S.A à directoire de surveillance - 8 LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 300482916


DACO FRANCE - 8 LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.