Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE FISCAL & SOCIAL
DACHEZ STEPHANE

Numéro de dépôt :
96646182
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque GUIDE FISCAL & SOCIAL

Déposée le 14 octobre 1996 par DACHEZ STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE FISCAL & SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est DACHEZ STEPHANE, domicilié(e) 15 COURS DES FAUVETTES, 66330 CABESTANY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACHEZ STEPHANE - France.

La marque GUIDE FISCAL & SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE FISCAL & SOCIAL est expirée depuis le 14 octobre 2006.

DACHEZ STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DES DONS, LEGS ET DONATIONS Annuaire Alphabétique et Thématique des Associations habilitées à recevoir des dons, legs et donations. , OBJECTIF DONS & LEGS , CONSEIL DE FAMILLE , LE GUIDE DES DONS ET LEGS REPERTOIRE ANNUEL DES ASOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE EN FRANCE , PASSEPORT POUR LA FRANCE , NOTAIRE OFFICIER PUBLIC , LE GUIDE DE LA BONNE CONDUITE , FRANCE EDITION MULTIMEDIA , Le Guide des Dons, Legs et Donations


DACHEZ STEPHANE - 15 COURS DES FAUVETTES, 66330 CABESTANY - France


DACHEZ STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Papier; carton; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie. Publicité; distribution de prospectus; d'échantillons. Reproduction de documents Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres, de revues Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.