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Marques déposées par DACC
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FRESH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRESH
DACC

Numéro de dépôt :
4641114
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
FRESH de DACC

Présentation de la marque FRESH

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par DACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est DACC domicilié(e) 44 rue Anatole France - 98800 - Nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACC, Monsieur Arthur Johnston domicilié(e) 44 rue Anatole France - 98800 - Nouméa - France.

La marque FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

DACC a également déposé les autres marques suivantes : FRESH MARKET


DACC - 44 rue Anatole France - 98800 - Nouméa - France


DACC, Monsieur Arthur Johnston - 44 rue Anatole France - 98800 - Nouméa - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Sucre ; riz ; tapioca ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Animaux vivants ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.