Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAC BRICOLAGE
DAC Diffusion S.A.

Numéro de dépôt :
92432968
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque DAC BRICOLAGE

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DAC Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAC BRICOLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAC Diffusion domicilié(e) 19, rue des Clos, 60650 ESPAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAC Diffusion - France.

La marque DAC BRICOLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAC BRICOLAGE est expirée depuis le 8 septembre 2002.


DAC Diffusion S.A. - 19, rue des Clos, 60650 ESPAUBOURG - France - SIREN 313620569


DAC Diffusion - France


Inscription le 7 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278719 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Matières tannantes, subtances adhésives destinées à l'industrie, notamment colles et rustines pour articles chaussants.Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales et notamment crèmes teignantes, teintures pour articles chaussants, produits de rénovation pour le cuir.Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits d'entretien pour le cuir.Clous et vis, boucles et fermetures métalliques; produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, poignées de cartable et serviette, courroie de gibecière.Fil Chaussures, bottes, pantoufles et leurs éléments constitutifs notamment semelles, talons, embouts, éléments protecteurs de la semelle.Lacets, crochets et illets, aiguilles de cordonnier

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.