Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DAC (Développement Audincourt Culture
/
BIERE DE SOCHAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DE SOCHAUX
DAC (Développement Audincourt Culture) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94530465
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque BIERE DE SOCHAUX

Déposée le 22 juillet 1994 par l'association loi 1901 DAC (Développement Audincourt Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « BIERE DE SOCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DAC (Développement Audincourt Culture domicilié(e) B.P. 54 73 Grande Rue, 25402 AUDINCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 567 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVELOPPEMENT AUDINCOURT CULTURE MISSION BD Bruno KOLANEK - France.

La marque BIERE DE SOCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE SOCHAUX est expirée depuis le 22 juillet 2004.


DAC (Développement Audincourt Culture) Association loi 1901 - B.P. 54 73 Grande Rue, 25402 AUDINCOURT CEDEX - France - SIREN 333567170


DEVELOPPEMENT AUDINCOURT CULTURE MISSION BD Bruno KOLANEK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Bières Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons