Déposée le 12 novembre 2011 par monsieur Daboval Kévin et monsieur Janvrin Grégory
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NICELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Les déposants sont monsieur Daboval Kévin domicilié(e) 46 chemin de valentin - 25000 - BESANCON - France et monsieur Janvrin Grégory domicilié(e) 15 rue du vert village - 25170 - PELOUSEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daboval Kévin domicilié(e) 46 chemin de valentin - 25000 - BESANCON - France.
La marque NICELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICELAND est expirée depuis le 12 novembre 2021.
Daboval Kévin a également déposé les autres marques suivantes : SK , SPICEK
M. Daboval Kévin - 46 chemin de valentin - 25000 - BESANCON - France
M. Janvrin Grégory - 15 rue du vert village - 25170 - PELOUSEY - France
M. Daboval Kévin - 46 chemin de valentin - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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