Déposée le 30 décembre 1997 par DABOUDET Martial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « VIA R CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est DABOUDET Martial, domicilié(e) 23, rue des Solitaires, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque VIA R CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DABOUDET Martial - 23, rue des Solitaires, 75019 PARIS - France
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260344 - Publication au BOPI 1998-08-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Appareils et instruments photographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; ordinateurs ; lunettes ; étuis à lunettes ; supports d'enregistrement magnétiques ; téléphones ; étuis pour téléphones. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, porte-monnaie, porte-documents, cartables, serviettes, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie, casquettes, ceintures, foulards.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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