Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne
/
Perles de Fête
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perles de Fête
Mr DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne

Numéro de dépôt :
1758527
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/02/2000
Perles de Fête de DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne

Présentation de la marque Perles de Fête

Déposée le 9 février 1990 par monsieur DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Perles de Fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne domicilié(e) 7 Place de l'Eglise, La Régrippière, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne - France.

La marque Perles de Fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles de Fête est expirée depuis le 9 février 2000.


Mr DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne - 7 Place de l'Eglise, La Régrippière, 44330 VALLET - France


Mr DABIN Xavier et Mme DABIN née TERRIEN Marie-Jeanne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.