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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DABELLA
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RELAIS MOTEL 21 BEAUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RELAIS MOTEL 21 BEAUNE
SARL DABELLA

Numéro de dépôt :
93484385
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013

Présentation de la marque RELAIS MOTEL 21 BEAUNE

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DABELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RELAIS MOTEL 21 BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DABELLA domicilié(e) ROUTE DE VERDUN,21200 BEAUNE (dossier no 2245289) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 855 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RELAIS MOTEL 21 domicilié(e) ROUTE DE VERDUN,21200 BEAUNE (dossier no 2245289) - 21200 - France.

La marque RELAIS MOTEL 21 BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RELAIS MOTEL 21 BEAUNE est expirée depuis le 2 juillet 2013.


SARL DABELLA - ROUTE DE VERDUN,21200 BEAUNE (dossier no 2245289) - 21200 - France - SIREN 352855688


RELAIS MOTEL 21 - ROUTE DE VERDUN,21200 BEAUNE (dossier no 2245289) - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168837 - Publication au BOPI 1994-02-01

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245289 - Publication au BOPI 2003-07-02

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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