Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES GENEREUSES
S.A.R.L. DABEA (Société A Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94542219
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque LES BELLES GENEREUSES

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DABEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES GENEREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DABEA domicilié(e) 175 bis rue Nationale, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DABEA - France.

La marque LES BELLES GENEREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES GENEREUSES est expirée depuis le 25 octobre 2004.


S.A.R.L. DABEA (Société A Responsabilité Limitée) - 175 bis rue Nationale, 72000 LE MANS - France


SARL DABEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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