Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAF NAY
Numéro de dépôt :
1110462
Date de dépôt :
09/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Pau
Présentation de la marque DAF NAY
Déposée le 9 avril 1979 par monsieur DABAN Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Pau), la marque française « DAF NAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAF NAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAF NAY est expirée depuis le 9 avril 1989.
DABAN Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018