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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC
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MOTORISTE PILOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORISTE PILOTE
DAAC (SARL)

Numéro de dépôt :
3064550
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2010
MOTORISTE PILOTE de DAAC

Présentation de la marque MOTORISTE PILOTE

Déposée le 8 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTORISTE PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC domicilié(e) 97, ALLÉE ROMAIN ROLLAND, BP 240, 84306 CAVAILLON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 927 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAAC SARL - France.

La marque MOTORISTE PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORISTE PILOTE est expirée depuis le 8 novembre 2010.

DAAC a également déposé les autres marques suivantes : Motoriste DAAC , BENINCA' , COTE MER


DAAC (SARL) - 97, ALLÉE ROMAIN ROLLAND, BP 240, 84306 CAVAILLON CEDEX - France - SIREN 380927137


DAAC SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Dispositifs électriques et électroniques de commande, de contrôle, de sécurité et de signalisation pour l'ouverture automatique de portes, portails et barrières.