Déposée le 19 août 2003 par DAA PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « dcipharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est DAA PHARMA domicilié(e) CHEMIN DU CANAL 5,1260 NYON,CH SUISSE - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC DUBOIS domicilié(e) 156, AVENUE VOLTAIRE,1030 BRUXELLES,BELGIQUE - 01030 - France.
La marque dcipharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241884.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dcipharma est expirée depuis le 19 août 2013.
DAA PHARMA - CHEMIN DU CANAL 5,1260 NYON,CH SUISSE - XX
ERIC DUBOIS - 156, AVENUE VOLTAIRE,1030 BRUXELLES,BELGIQUE - 01030 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine relevant d'un monopole pharmaceutique, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés relevant d'un monopole pharmaceutique, emplâtres et matériel pour pansements médecine relevant d'un monopole pharmaceutique, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes relevant du monopole pharmaceutique, parasiticides relevant d'un monopole pharmaceutique, sucre à usage médical, alliages précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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