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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DA2E
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TCOURB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCOURB
DA2E, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3795795
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
TCOURB de DA2E

Présentation de la marque TCOURB

Déposée le 7 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DA2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCOURB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DA2E domicilié(e) La Maltière - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 343 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TCOURB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCOURB est expirée depuis le 7 janvier 2021.


DA2E, Société à Responsabilité Limitée - La Maltière - 85290 - SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE - France - SIREN 528343577


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Eléments de construction métalliques dispositifs de délimitation métalliques, dispositifs de délimitation métalliques entre une zone végétalisée et une zone de circulation utilisés en travaux publics et en maçonnerie paysagère dispositifs de délimitation métalliques de deux couches de matériaux disposées côte à côte utilisés pour le bâtiment dispositifs de séparation métalliques de plaques de matériaux isolants ou de plaques de parement appliqués sur un mur utilisés pour le bâtiment, à savoir matériaux de construction métalliques ;

Eléments de construction non-métalliques ; dispositifs de délimitation non-métalliques, dispositifs de délimitation non-métalliques entre une zone végétalisée et une zone de circulation utilisés en travaux publics et en maçonnerie paysagère ; dispositifs de délimitation non-métalliques de deux couches de matériaux disposées côte à côte utilisés pour le bâtiment ; dispositifs de séparation non-métalliques de plaques de matériaux isolants ou de plaques de parement appliqués sur un mur utilisés pour le bâtiment, à savoir matériaux de construction non métalliques ;

Distribution d'échantillons publicitaires ayant la forme de dispositifs de délimitation non métalliques ou métalliques miniatures.