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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA
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DAVCOAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAVCOAL
DA VOLTERRA, SAS

Numéro de dépôt :
4172383
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
DAVCOAL de DA VOLTERRA

Présentation de la marque DAVCOAL

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAVCOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA domicilié(e) Le Dorian B1, 172 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 860 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA VOLTERRA, M. Pierre-Alain BANDINELLI domicilié(e) Le Dorian B1, 172 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

La marque DAVCOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVCOAL arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

DA VOLTERRA a également déposé les autres marques suivantes : Da Volterra , Da Volterra , DAKOVI , ZYNOA


DA VOLTERRA, SAS - Le Dorian B1, 172 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 431860758


DA VOLTERRA, M. Pierre-Alain BANDINELLI - Le Dorian B1, 172 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 13 septembre 2017 - Constitution de gage n°708418 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.