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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA
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Da Volterra
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Da Volterra
DA VOLTERRA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3589513
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2028
Da Volterra de DA VOLTERRA

Présentation de la marque Da Volterra

Déposée le 21 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Da Volterra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DA VOLTERRA domicilié(e) 12 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 860 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Da Volterra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Da Volterra arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

DA VOLTERRA a également déposé les autres marques suivantes : Da Volterra , DAKOVI , DAVCOAL , ZYNOA


DA VOLTERRA, Société par Actions Simplifiée - 12 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 431860758


M. DESCHAMPS François, TMARK CONSEILS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 20 janvier 2009 - Changement d'adresse n°490947 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 29 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°508965 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 13 septembre 2017 - Constitution de gage n°708418 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688294 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches en pharmacie humaine et vétérinaire et de l'environnement ; services rendus par un laboratoire pharmaceutique, services de recherche dans le domaine médical, biologique, chimique, physique, cosmétique.