Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A D'OR
DA TOS FABIO

Numéro de dépôt :
97707957
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque A D'OR

Déposée le 9 décembre 1997 par DA TOS FABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est DA TOS FABIO, domicilié(e) 19, RUE DU TAUR, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA TOS FABIO - France.

La marque A D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A D'OR est expirée depuis le 9 décembre 2007.

DA TOS FABIO a également déposé les autres marques suivantes : DITO


DA TOS FABIO - 19, RUE DU TAUR, 31000 TOULOUSE - France


DA TOS FABIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Meubles, glaces, miroirs ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ou en matière plastique Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.