Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA&T SWIN
DA&T, SARL

Numéro de dépôt :
3926026
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/06/2022
DA&T SWIN de DA&T

Présentation de la marque DA&T SWIN

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DA&T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DA&T SWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DA&T domicilié(e) ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 828 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA&T domicilié(e) ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque DA&T SWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA&T SWIN est expirée depuis le 11 juin 2022.

DA&T a également déposé les autres marques suivantes : DEBITMETRIE A&T , DA&T COMET , DA&T BOOST , DA&T METEOR , DA&T CHECK , DA&T TWIN , DAetT , DA&T


DA&T, SARL - ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 413828625


DA&T - ZA Vallon du Revol, Le Plan Sud - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.