Marque enregistrée - Marque en vigueur

DA&T COMET
DA&T

Numéro de dépôt :
4602325
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
DA&T COMET de DA&T

Présentation de la marque DA&T COMET

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par DA&T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA&T COMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est DA&T domicilié(e) 246 rue M. Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA&T, Monsieur Claude BORDES domicilié(e) 246 rue M. Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque DA&T COMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA&T COMET arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

DA&T a également déposé les autres marques suivantes : DA&T SWIN , DEBITMETRIE A&T , DA&T BOOST , DA&T METEOR , DA&T CHECK , DA&T TWIN , DAetT , DA&T


DA&T - 246 rue M. Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


DA&T, Monsieur Claude BORDES - 246 rue M. Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure.