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Marques déposées par DA&T
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DA&T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DA&T
DA&T

Numéro de dépôt :
4541886
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
DA&T de DA&T

Présentation de la marque DA&T

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par DA&T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA&T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est DA&T domicilié(e) 246 Rue Marcel Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA&T, Monsieur Claude BORDES domicilié(e) 246 Rue Marcel Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque DA&T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA&T arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

DA&T a également déposé les autres marques suivantes : DA&T SWIN , DEBITMETRIE A&T , DA&T COMET , DA&T BOOST , DA&T METEOR , DA&T CHECK , DA&T TWIN , DAetT


DA&T - 246 Rue Marcel Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


DA&T, Monsieur Claude BORDES - 246 Rue Marcel Pagnol - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.