Déposée le 27 août 2004 par DA SILVA YVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est DA SILVA YVETTE domicilié(e) 50 RUE DES TROIS FRERES,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA SILVA YVETTE domicilié(e) 50 RUE DES TROIS FRERES,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque VELVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVETTE est expirée depuis le 27 août 2014.
DA SILVA YVETTE - 50 RUE DES TROIS FRERES,75018 PARIS - 75018 - France
DA SILVA YVETTE - 50 RUE DES TROIS FRERES,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
– stylisme (esthétique industrielle). Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture. Décoration intérieure. – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises. Ceintures (habillement), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements, maillots de bain. – cuir et imitation du cuir, porte-feuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos. Sacs de voyage, de plage. – joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre. Porte-clefs de fantaisie. – tissus, couverture de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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