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Marques déposées par DA SILVA MIGUEL
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SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE
DA SILVA MIGUEL
AGUERA LUC-MARIE

Numéro de dépôt :
94544460
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE

Déposée le 10 novembre 1994 par DA SILVA MIGUEL et AGUERA LUC-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Les déposants sont DA SILVA MIGUEL, domicilié(e) 7 bis, rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France et AGUERA LUC-MARIE, domicilié(e) 1a, rue de la Glacière, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miguel DA SILVA - France.

La marque SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUTRE - AGUERA - DA SILVA - COPPEY NOUVEAU QUATUOR YSAYE est expirée depuis le 10 novembre 2004.

DA SILVA MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : QUATUOR YSAYE


DA SILVA MIGUEL - 7 bis, rue Geoffroy Marie, 75009 PARIS - France

AGUERA LUC-MARIE - 1a, rue de la Glacière, 76000 ROUEN - France


Miguel DA SILVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

- Production de spectacles, de films, - Agence pour artistes, - Location de films, d'enregistrements phonographiques, - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, - Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, représentations musicales