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Marques déposées par monsieur Da Silva Maurice
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JDH AutomotiV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JDH AutomotiV
M. Da Silva Maurice

Numéro de dépôt :
3895795
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
JDH AutomotiV de Da Silva Maurice

Présentation de la marque JDH AutomotiV

Déposée le 9 février 2012 par monsieur Da Silva Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JDH AutomotiV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Da Silva Maurice domicilié(e) 12 Chemin de Pichanelle Vallon du Golf - 31320 - VIEILLE-TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque JDH AutomotiV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JDH AutomotiV est expirée depuis le 9 février 2022.

Da Silva Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PROtrans , as TURBO INTERNATIONAL , DA SILVA , PROTRANS LES PROFESSIONNELS DE LA TRANSMISSION


M. Da Silva Maurice - 12 Chemin de Pichanelle Vallon du Golf - 31320 - VIEILLE-TOULOUSE - France


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Moteur (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à savoir : appareils et installations de climatisation, dispositifs chauffants antibuée, installations de chauffage, appareils et dispositifs d'éclairage, pour véhicules ou motocycles ;

Moteur pour véhicules terrestres et motocycles ; parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à l'exception des serrures électriques, des serrures métalliques ou non métalliques (autres qu'électriques), des enregistreurs kilométriques, des régulateurs de voltage, des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ;

Réparation et rénovation de pièces détachées d'automobiles et de motocycles.