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Marques déposées par DA SILVA Maurice
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DA SILVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DA SILVA
DA SILVA Maurice

Numéro de dépôt :
99784524
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2019

Présentation de la marque DA SILVA

Déposée le 2 avril 1999 par DA SILVA Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA SILVA »

Le déposant est DA SILVA Maurice domicilié(e) 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 VIEILLE-TOULOUSE (dossier no 2398897) - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398897) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DA SILVA est expirée depuis le 2 avril 2019.

DA SILVA Maurice a également déposé les autres marques suivantes : JDH AutomotiV , PROtrans , as TURBO INTERNATIONAL , PROTRANS LES PROFESSIONNELS DE LA TRANSMISSION


DA SILVA Maurice - 12 Chemin de Pichanelle, Vallon du Golf,31320 VIEILLE-TOULOUSE (dossier no 2398897) - 31320 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398897) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398897 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Véhicules terrestres, motocycles ; parties constitutives de véhicules terrestres et de motocycles, à l'exception des serrures métalliques non électriques et plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques et indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques. Réparation et rénovation de pièces détachées d'automobiles et de motocycles ; réparation et rénovation de transmissions à cardans.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.