Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Da Silva, le trio des saveurs
DA SILVA Maria

Numéro de dépôt :
3902711
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Maison Da Silva, le trio des saveurs de DA SILVA Maria

Présentation de la marque Maison Da Silva, le trio des saveurs

Déposée le 6 mars 2012 par DA SILVA Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Da Silva, le trio des saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est DA SILVA Maria domicilié(e) 86 allée des marguerites - 77410 - CLAYE SOUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA SILVA Maria, Mme DA SILVA Maria domicilié(e) 86 allée des marguerites - 77410 - CLAYE SOUILLY - France.

La marque Maison Da Silva, le trio des saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Da Silva, le trio des saveurs est expirée depuis le 6 mars 2022.


DA SILVA Maria - 86 allée des marguerites - 77410 - CLAYE SOUILLY - France


DA SILVA Maria, Mme DA SILVA Maria - 86 allée des marguerites - 77410 - CLAYE SOUILLY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.