Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR
DA SILVA Marc

Numéro de dépôt :
4176175
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2025
MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR de DA SILVA Marc

Présentation de la marque MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR

Déposée le 24 avril 2015 par DA SILVA Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est DA SILVA Marc domicilié(e) 217 Route de Narbonne - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMIS CONSEILS, Me Michel SUTRA domicilié(e) 6 Rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC DA SILVA CUISINES AGENCEMENT INTERIEUR arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.


DA SILVA Marc - 217 Route de Narbonne - 31400 - TOULOUSE - France


THEMIS CONSEILS, Me Michel SUTRA - 6 Rue de la République - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 22 juin 2018 - Concession de licence n°726630 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions.