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Marques déposées par monsieur DA SILVA MANUEL
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NOVEDIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEDIS
M. DA SILVA MANUEL

Numéro de dépôt :
4032404
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2023
NOVEDIS de DA SILVA MANUEL

Présentation de la marque NOVEDIS

Déposée le 15 septembre 2013 par monsieur DA SILVA MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DA SILVA MANUEL domicilié(e) 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DA SILVA MANUEL domicilié(e) 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

La marque NOVEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEDIS est expirée depuis le 15 septembre 2023.

DA SILVA MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : OXEDIS


M. DA SILVA MANUEL - 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France


M. DA SILVA MANUEL - 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Alèses ; draps d'examen, draps pour incontinents ; champs opératoires (draps stériles). Vêtements, gants, blouses, coiffes, masques, tous ces produits étant à usage médical et dentaire ;

Papier et articles en papier, à savoir papier de toilette en formats ou en rouleaux, protections de siège de toilette, rouleaux ménagers, essuie-tout, essuie-mains et torchons, mouchoirs, serviettes à démaquiller et pour d'autres usages cosmétiques ; linge de table, serviettes, nappes, sets de table, sous-verre et napperons en papier ; papier pour essuyage industriel en formats, en rouleaux ou en bobines, serviettes de toilette en papier, chiffons de nettoyage en papier. Sacs à ordures en papier ou en matière plastique ;

Appareils distributeurs métalliques ou non de papier toilette, de protections de siège de toilette et de savon ; poubelles, bacs récupérateurs ; torchons et chiffons de nettoyage, éponge de ménage, chiffons d'essuyage, serpillières, chiffons absorbants de nettoyage et plus généralement matériels de nettoyage actionnés manuellement ; gants pour travaux ménagers.