Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tiape de Vinho Novo Les A.S
DA SILVA GABRIEL Agostinho

Numéro de dépôt :
99820722
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque Tiape de Vinho Novo Les A.S

Déposée le 2 novembre 1999 par DA SILVA GABRIEL Agostinho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Tiape de Vinho Novo Les A.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est DA SILVA GABRIEL Agostinho, domicilié(e) 20 Rue du Général-Leclerc, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL Sonia - France.

La marque Tiape de Vinho Novo Les A.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiape de Vinho Novo Les A.S est expirée depuis le 2 novembre 2009.

DA SILVA GABRIEL Agostinho a également déposé les autres marques suivantes : " O TRUMFO " , LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL O JOKER , LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL


DA SILVA GABRIEL Agostinho - 20 Rue du Général-Leclerc, 78000 Versailles - France


GABRIEL Sonia - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).