Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL O JOKER
DA SILVA GABRIEL Agostinho

Numéro de dépôt :
3003802
Date de dépôt :
27/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL O JOKER de DA SILVA GABRIEL Agostinho

Présentation de la marque LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL O JOKER

Déposée le 27 janvier 2000 par DA SILVA GABRIEL Agostinho auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL O JOKER »

Le déposant est DA SILVA GABRIEL Agostinho, domicilié(e) 20 Rue du Général Leclerc, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL Sonia - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

DA SILVA GABRIEL Agostinho a également déposé les autres marques suivantes : " O TRUMFO " , Tiape de Vinho Novo Les A.S , LES A.S. LES AMUSE-GUEULES DU SOLEIL


DA SILVA GABRIEL Agostinho - 20 Rue du Général Leclerc, 78000 Versailles - France


GABRIEL Sonia - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Rejet total n°332653 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 11 octobre 2001 - Rejet total n°332654 - Publication au BOPI 2001-10-11

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

* viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. * café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. * restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.