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Marques déposées par monsieur DA SILVA DAVID
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MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut
M. DA SILVA DAVID

Numéro de dépôt :
4276690
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2026
MAISONS TRADI ECO La Maison qu\'il vous Faut de DA SILVA DAVID

Présentation de la marque MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut

Déposée le 1 juin 2016 par monsieur DA SILVA DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur DA SILVA DAVID domicilié(e) 173 AVENUE GEORGE SAND - 37700 - LA VILLE-AUX-DAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISONS TRADI ECO, M. DA SILVA DAVID domicilié(e) 173 AVENUE GEORGE SAND - 37700 - LA VILLE-AUX-DAMES - France.

La marque MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS TRADI ECO La Maison qu'il vous Faut arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


M. DA SILVA DAVID - 173 AVENUE GEORGE SAND - 37700 - LA VILLE-AUX-DAMES - France


MAISONS TRADI ECO, M. DA SILVA DAVID - 173 AVENUE GEORGE SAND - 37700 - LA VILLE-AUX-DAMES - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698387 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Métaux communs et leurs alliages ;

Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ;

Bois façonnés ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Audits en matière d'énergie.