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Marques déposées par madame DA SILVA Brigitte née JOANNES
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B.D.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.D.S.
Madame DA SILVA Brigitte née JOANNES

Numéro de dépôt :
92415515
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/03/2002

Présentation de la marque B.D.S.

Déposée le 23 mars 1992 par madame DA SILVA Brigitte née JOANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « B.D.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est madame DA SILVA Brigitte née JOANNES domicilié(e) 4 Place du Chateau à COUTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DA SILVA Brigitte - France.

La marque B.D.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.D.S. est expirée depuis le 23 mars 2002.


Madame DA SILVA Brigitte née JOANNES - 4 Place du Chateau à COUTRAS - France


Mme DA SILVA Brigitte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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