Marque enregistrée - Marque en non vigueur

da rosa
M. Da Rosa José

Numéro de dépôt :
4087266
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
da rosa de Da Rosa José

Présentation de la marque da rosa

Déposée le 28 avril 2014 par monsieur Da Rosa José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « da rosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Da Rosa José domicilié(e) 62 Rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque da rosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque da rosa est expirée depuis le 28 avril 2024.


M. Da Rosa José - 62 Rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Savons, savons antibactériens, savons cosmétiques, savons-crèmes, savons pour le bain ; savons à usage personnel ; savons désinfectants, savons de toilette, savons liquides, savons parfumés, savons pour la peau, savons pour le corps, savons pour les mains ; crèmes cosmétiques, crèmes de beauté, crèmes nettoyantes, crèmes parfumées, crèmes pour les cheveux, parfums d'intérieur ; crèmes cosmétiques, crèmes cosmétiques pour la peau, crèmes cosmétiques pour le corps ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées (éclairage) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle, assiettes ;

Linge de table en matières textiles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; bonbons au chocolat ; tablettes de chocolat ; chocolats ; biscuits ;

Services de vente au détail de savons, de savons antibactériens, de savons cosmétiques, de savons-crèmes, de savons pour le bain, de savons à usage personnel, de savons désinfectants, de savons de toilette, de savons liquides, de savons parfumés, de savons pour la peau, de savons pour le corps, de savons pour les mains, de crèmes, de crèmes cosmétiques, de crèmes de beauté, de crèmes nettoyantes, de crèmes parfumées, de crèmes pour la peau, de crèmes pour le corps, de crèmes pour les cheveux, de parfums d'intérieur, de bougies (éclairage), de bougies parfumées (éclairage), d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de bouteilles, de verres (récipients), de vaisselle, d'assiettes, de linge de table en matières textiles, de viande, de poisson, de volaille et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glaces à rafraichir, de bonbons au chocolat, de tablettes de chocolat, de chocolats, de biscuits ;

Restauration [repas] ; services de traiteurs, services de traiteurs à domicile ; services hôteliers.