Déposée le 27 décembre 2002 par DA ROCHA ISAÏAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GARRIGUE & PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est DA ROCHA ISAÏAS domicilié(e) RUE DU SALLE, LIEUDIT LES MOURGUES, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE SARL GARRIGUE + PROVENCE, 60 RUE VINCENT FAÏTA, 30000 NIMES, EN FORMATION,30620 BERNIS - 30620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA ROCHA ISAÏAS domicilié(e) RUE DU SALLE - LIEUDIT LES MOURGUES,30620 BERNIS - 30620 - France.
La marque GARRIGUE & PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARRIGUE & PROVENCE est expirée depuis le 27 décembre 2012.
DA ROCHA ISAÏAS - RUE DU SALLE, LIEUDIT LES MOURGUES, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE SARL GARRIGUE + PROVENCE, 60 RUE VINCENT FAÏTA, 30000 NIMES, EN FORMATION,30620 BERNIS - 30620 - France
DA ROCHA ISAÏAS - RUE DU SALLE - LIEUDIT LES MOURGUES,30620 BERNIS - 30620 - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382336 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Bougies. Appareils d'éclairage, de production de vapeurs. Porcelaine, faïence. Tissus. Savons, huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine “ HUILE ESSENTIELLE DE LAVANDE DE HAUTE PROVENCE ” ; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande), cosmétiques, eaux de senteur (à l'exception des huiles essentielles de lavande) ”.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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