Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DA.MAS
DA.MAS, association
Numéro de dépôt :
3168066
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Présentation de la marque DA.MAS
Déposée le 7 juin 2002 par la société DA.MAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « DA.MAS »
Le déposant est la société DA.MAS domicilié(e) 24, place de la Liberté,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 331 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rod JUNKER DA.MAS domicilié(e) 8 allée des Aupébines,59390 Toufflers - 59390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DA.MAS, association - 24, place de la Liberté,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 333331221
Monsieur Rod JUNKER DA.MAS - 8 allée des Aupébines,59390 Toufflers - 59390 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372631 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Vêtements (habillement) Publicité ; publication de textes publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, affiches, papiers autocollants) ; publicités radiophonique. Produits de l'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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