Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMARBREMINERAUX LANDZARO
DA FONSECA BELARMINO

Numéro de dépôt :
92400285
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque AUTOMARBREMINERAUX LANDZARO

Déposée le 3 janvier 1992 par DA FONSECA BELARMINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMARBREMINERAUX LANDZARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est DA FONSECA BELARMINO, domicilié(e) 37, AV. FOCH, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DA FONSECA BELARMINO - France.

La marque AUTOMARBREMINERAUX LANDZARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMARBREMINERAUX LANDZARO est expirée depuis le 3 janvier 2002.


DA FONSECA BELARMINO - 37, AV. FOCH, 75016 PARIS - France


MR DA FONSECA BELARMINO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Pommeau de levier de vitesse.Tableau de bord.Console.Eléments de portière, à l'exception des serrures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.