Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mamzel Tutu
DA CUNHA Déborah

Numéro de dépôt :
3943171
Date de dépôt :
01/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2022
Mamzel Tutu de DA CUNHA Déborah

Présentation de la marque Mamzel Tutu

Déposée le 1 septembre 2012 par DA CUNHA Déborah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mamzel Tutu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est DA CUNHA Déborah domicilié(e) apt 5, 54 rue Saint Georges - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mamzel Tutu, Mle Da cunha déborah domicilié(e) apt 5, 54 rue Saint Georges - 46000 - CAHORS - France.

La marque Mamzel Tutu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mamzel Tutu est expirée depuis le 1 septembre 2022.


DA CUNHA Déborah - apt 5, 54 rue Saint Georges - 46000 - CAHORS - France


Mamzel Tutu, Mle Da cunha déborah - apt 5, 54 rue Saint Georges - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Bijouterie, pierres précieuses.