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Marques déposées par DA COSTA Pierre-Emmanuel
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SIMADOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMADOM
DA COSTA Pierre-Emmanuel

Numéro de dépôt :
3858587
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
SIMADOM de DA COSTA Pierre-Emmanuel

Présentation de la marque SIMADOM

Déposée le 14 septembre 2011 par DA COSTA Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est DA COSTA Pierre-Emmanuel domicilié(e) 42 rue des Haies - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DA COSTA Pierre-Emmanuel domicilié(e) 42 rue des Haies - 75020 - PARIS - France.

La marque SIMADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMADOM est expirée depuis le 14 septembre 2021.


DA COSTA Pierre-Emmanuel - 42 rue des Haies - 75020 - PARIS - France


DA COSTA Pierre-Emmanuel - 42 rue des Haies - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Systèmes et installations électriques et électroniques d'alarme, de surveillance et de sécurité ; installations électriques et électroniques de prévention contre le vol ; détecteurs et capteurs d'effraction et d'intrusion ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; systèmes électroniques de vidéosurveillance ; appareils électriques et électroniques de contrôle ; appareils électriques et électroniques de signalisation ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; caméras vidéo ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunications) ; ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information ; accéléromètres ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultations en matière de sécurité.