Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio d'à côté
Da Costa Jérome, Agissant pour le compte de la société Bawab en cours de formation

Numéro de dépôt :
3839705
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
Bio d\'à côté de Da Costa Jérome

Présentation de la marque Bio d'à côté

Déposée le 17 juin 2011 par Da Costa Jérome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio d'à côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Da Costa Jérome, Agissant pour le compte de la société Bawab en cours de formation domicilié(e) 9 impasse Jean de la Fontaine - 24660 - COULOUNIEIX-CHAMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Da Costa Jérome domicilié(e) Pépinière Capacités, CréaVallée Nord, Bd des Saveurs, France - 24660 - COULOUNIEIX-CHAMIERS - France.

La marque Bio d'à côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio d'à côté est expirée depuis le 17 juin 2021.


Da Costa Jérome, Agissant pour le compte de la société Bawab en cours de formation - 9 impasse Jean de la Fontaine - 24660 - COULOUNIEIX-CHAMIERS - France


Da Costa Jérome - Pépinière Capacités, CréaVallée Nord, Bd des Saveurs, France - 24660 - COULOUNIEIX-CHAMIERS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.