Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OEUF
DA COSTA Francis

Numéro de dépôt :
98753970
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque L'OEUF

Déposée le 13 octobre 1998 par DA COSTA Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est DA COSTA Francis, domicilié(e) 18 rue Jean Lanctuit, 76130 MONT SAINT-AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque L'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OEUF est expirée depuis le 13 octobre 2008.


DA COSTA Francis - 18 rue Jean Lanctuit, 76130 MONT SAINT-AIGNAN - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

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