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Marques déposées par DA COSTA Fernando
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COSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA
DA COSTA Fernando

Numéro de dépôt :
99813465
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque COSTA

Déposée le 17 septembre 1999 par DA COSTA Fernando auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est DA COSTA Fernando, domicilié(e) 13 PLACE DE LA BOUQUERIE, 24200 SARLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DA COSTA FERNANDO - France.

La marque COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813465.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA est expirée depuis le 17 septembre 2009.

DA COSTA Fernando a également déposé les autres marques suivantes : COSTA , COSTA , A No 0-000


DA COSTA Fernando - 13 PLACE DE LA BOUQUERIE, 24200 SARLAT - France


Mr DA COSTA FERNANDO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

=> matériaux, construction, métalliques => appareils éclairage (lampes) => meubles à bases de panneaux de route, de récupération ou neufs. Chaque pièce étant numéroté - (meuble).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.