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Marques déposées par DA COSTA FERNANDO
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A No 0-000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A No 0-000
DA COSTA FERNANDO

Numéro de dépôt :
99795502
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque A No 0-000

Déposée le 31 mai 1999 par DA COSTA FERNANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A No 0-000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est DA COSTA FERNANDO, domicilié(e) 13 PLACE DE LA BOUQUERIE, 24200 SARLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DA COSTA FERNANDO - France.

La marque A No 0-000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A No 0-000 est expirée depuis le 31 mai 2009.

DA COSTA FERNANDO a également déposé les autres marques suivantes : COSTA , COSTA , COSTA


DA COSTA FERNANDO - 13 PLACE DE LA BOUQUERIE, 24200 SARLAT - France


Mr DA COSTA FERNANDO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

* matériaux, constructions métalliques * appareils éclairages (lampes) * meubles à bases de panneaux de routes, de récupérations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.