Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COCASSE
Numéro de dépôt :
1296327
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1995
Présentation de la marque COCASSE
Déposée le 16 janvier 1985 par DA COSTA EIRAS Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCASSE est expirée depuis le 16 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24