Déposée le 29 septembre 1976 par monsieur Da Assuncao-Gameiro (Augusto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HORTIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Da Assuncao-Gameiro (Augusto domicilié(e) 16, rue de Saint-Pal, Sainte-Sigolène (Haute-Loire), et $M. Barthélemy (Jean), Veyrines, Sainte-Sigolène (Haute-Loire). - France.
La marque HORTIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Da Assuncao-Gameiro (Augusto) - 16, rue de Saint-Pal, Sainte-Sigolène (Haute-Loire), et $M. Barthélemy (Jean), Veyrines, Sainte-Sigolène (Haute-Loire). - France
Inscription - Transmission de propriété n°105862 - Publication au BOPI 1977-535
Machines à travailler les matières plastiques (pièces détachées et accessoires);tous emballages et récipients en matière plastique, notamment pour l'horticulture, l'agriculture;machines à travailler les papiers (pièces detachées et accessoires);tous emballages en papier.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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