Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIPARTS
da ASCENSAO VERDE MARTINS Maria

Numéro de dépôt :
92410839
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque MULTIPARTS

Déposée le 18 mars 1992 par da ASCENSAO VERDE MARTINS Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est da ASCENSAO VERDE MARTINS Maria, domicilié(e) 10 rue Talma, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle ANCIAUX CABINET P. BERTRAND DURTIS Avocat, Conseil Juridique - France.

La marque MULTIPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPARTS est expirée depuis le 18 mars 2002.


da ASCENSAO VERDE MARTINS Maria - 10 rue Talma, 75016 PARIS - France


Michèle ANCIAUX CABINET P. BERTRAND DURTIS Avocat, Conseil Juridique - France


Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150786 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Ustensiles et récipients pour le ménage.Traitement de matériaux destinés au ménage et à la cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.