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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D9CAPITAL
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MAISON D'HÔTES D'ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON D'HÔTES D'ENFANTS
D9CAPITAL, SARL

Numéro de dépôt :
4136454
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
MAISON D\'HÔTES D\'ENFANTS de D9CAPITAL

Présentation de la marque MAISON D'HÔTES D'ENFANTS

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D9CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON D'HÔTES D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D9CAPITAL domicilié(e) 102 AV DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 350 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D9CAPITAL, M. DAVID FILLON domicilié(e) 102 AV DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque MAISON D'HÔTES D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'HÔTES D'ENFANTS arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

D9CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : MÖKKI


D9CAPITAL, SARL - 102 AV DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 523350403


D9CAPITAL, M. DAVID FILLON - 102 AV DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.