Déposée le 17 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D8
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPLÉMENTS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D8 domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 564 793 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPLÉMENTS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D8, Société par actions simplifiée - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 444564793
BRANDSTORMING, Mme ARTUPHEL Emilie - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 26 février 2008 - Changement de dénomination n°469450 - Publication au BOPI 2008-02-26
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601678 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577625 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30
Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708137 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils électroniques de mesure et de contrôle ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; radios ; syntoniseur ; supports d'enregistrements du son et des images ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; disques acoustiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; parrainage publicitaire ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces publicitaires. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; service de recherche de nouveaux talents artistiques ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et radiodiffusées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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