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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D6GEO
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SIG HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIG HABITAT
D6GEO, SARL

Numéro de dépôt :
3878626
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
SIG HABITAT de D6GEO

Présentation de la marque SIG HABITAT

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D6GEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIG HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D6GEO domicilié(e) 5 BOULEVARD VINCENT GACHE, BP 36204 - 44262 - NANTES CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D6GEO, M. MECHTER MALEK domicilié(e) 5 BOULEVARD VINCENT GACHE, BP 36204 - 44262 - NANTES CEDEX 2 - France.

La marque SIG HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIG HABITAT est expirée depuis le 2 décembre 2021.


D6GEO, SARL - 5 BOULEVARD VINCENT GACHE, BP 36204 - 44262 - NANTES CEDEX 2 - France


D6GEO, M. MECHTER MALEK - 5 BOULEVARD VINCENT GACHE, BP 36204 - 44262 - NANTES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Logiciels (programmes enregistrés).