Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA
/
RV2C Recyclage et Valorisation des Composites
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RV2C Recyclage et Valorisation des Composites
D3EPACA, SAS

Numéro de dépôt :
4238911
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
RV2C Recyclage et Valorisation des Composites de D3EPACA

Présentation de la marque RV2C Recyclage et Valorisation des Composites

Déposée le 8 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RV2C Recyclage et Valorisation des Composites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme LEVILLAIN Dominique domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque RV2C Recyclage et Valorisation des Composites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RV2C Recyclage et Valorisation des Composites arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes : DEEE D3EPACA GROUPE , ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY , ROBOCSE , DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE , Casse bateau , DEEE D3EPACA CASSE BATEAU


D3EPACA, SAS - ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 794041566


D3EPACA, Mme LEVILLAIN Dominique - ZAC des Chabauds Nord, 137 Rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Machines-outils ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) utilisées par des plasturgistes pour concevoir un objet fini ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Informations en matière de traitement de matériaux. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation / valorisation). Recyclage d'ordures et de déchets (issu de coques en polymère (composite), comme des bateaux hors d'usage et des coques d'ordinateurs) en nouvelle matière première, elle-même recyclable.