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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d3com
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INSIDE FRAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSIDE FRAME
d3com, SARL

Numéro de dépôt :
4304004
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2026
INSIDE FRAME de d3com

Présentation de la marque INSIDE FRAME

Déposée le 3 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d3com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSIDE FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d3com domicilié(e) 22 rue de la Voie des Bans - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 204 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d3com, M. Sauvion Lionel domicilié(e) 22 RUE de la Voie des Bans - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque INSIDE FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIDE FRAME arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


d3com, SARL - 22 rue de la Voie des Bans - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 445204985


d3com, M. Sauvion Lionel - 22 RUE de la Voie des Bans - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.