Déposée le 24 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XAY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D3C domicilié(e) 44 RUE DE LA JONQUIERE,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 223 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3C domicilié(e) 44 RUE DE LA JONQUIERE,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D3C SARL - 44 RUE DE LA JONQUIERE,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 328223862
D3C - 44 RUE DE LA JONQUIERE,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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